La société cliente s’engage à formuler ses validations de manière claire et explicite par l’envoi d’un Email ou d’un courrier daté et signé à L’AUTEUR. La validation devra préciser le nom du fichier validé, et sa version.A défaut, soit d’une validation par la société cliente des livrables constituant le travail de L’AUTEUR, soit de demande(s) de modification(s) sur ces livrables par la société cliente, dans un délai de quinze jours après la livraison du livrable, celui-ci sera considéré comme validé par les deux parties. Le travail réalisé, livré, et tacitement validé, implique que les sommes correspondantes à ce travail sont dues par la société cliente et immédiatement exigibles par L’AUTEUR.

Modifications

Toutes modifications redondantes (changement d’avis) seront facturées.

Mise en ligne :

La première mise on line consiste en la préparation du serveur et la transmission du site terminé vers celui-ci.

Nom de domaine :

Le client est seul responsable du nom donné au domaine (monsite.fr, monservice.com, etc.). Aleph-Informatique enregistrera , au nom du client, tout nom ou domaine dans les conditions définies entre les parties. Le client est propriétaire du nom de domaine réservé pour lui. Aleph-Informatique n’agissant qu’en qualité d’intermédiaire technique auprès des organismes de nommage, les conditions générales de vente de ces organismes s’appliquent donc.

Hébergement :

L’hébergement caractérise les ressources techniques et moyens mis à la disposition du client lui permettant de publier et d’exploiter un ou plusieurs sites Internet. Il s’agit de la location annuelle d’un espace disque sur le serveur. Le Webmaster ne peut pas être poursuivi pour des défectuosités liées au serveur sur lequel est hébergé le site du client.  Aleph-Informatique ne peut être tenu responsable des augmentations éventuelles. Le renouvellement de l’hébergement a pour date : la date anniversaire de la signature du contrat.

Propriété intellectuelle :

Les Sources sont la propriété de aleph-informatique et ne serons livrées que dans le cadre d’un accord commercial

Référencement, publicité du site :

Les moteurs de recherches permettent aux surfeurs de découvrir l’adresse d’un site qui les intéresse. La tâche du Webmaster consiste en une déclaration manuelle auprès des principaux moteurs de recherches (Google, Yahoo, AltaVista…) ainsi qu’éventuellement auprès d’une certaines quantités d’annuaires. Il ne peut être tenu responsable des réactions de ces sociétés.Les offres de référencement correspondent à la mise en place dans le code source des pages d’un certain nombre de mots clés permettant aux moteurs de recherche d’indexer le site. Il s’agit ici pour Aleph-Informatique d’une obligation de moyens et non de résultats. Aleph-Informatique ne saurait garantir la présence effective du site du client dans les moteurs et annuaires. Aleph-Informatique peut avoir recours à des liens sponsorisés auprès de sociétés spécialisées afin d’optimiser le référencement pour son client.

Maintenance :

Fera l’objet d’un contrat de maintenance.

Support technique :

Aleph-Informatique propose un support technique par e-mail et par téléphone, payant et limité à un nombre raisonnable d’appels téléphoniques ou de messages par mois. Le support par e-mail est fourni en permanence, sans garantie de réponse en dehors des heures de bureau. Le support technique concerne uniquement l’utilisation du site et des techniques apparentées directement à son utilisation. Aleph-Informatique tentera de répondre à toute autre question sans garantie.

Contenu du site :

Le contenu du site doit être en conformité avec les lois en vigueur. Aleph-Informatique s’engage à maintenir confidentielles les informations relatives à ses clients et ne les transmettre à des tiers qu’avec leur accord. Aleph-Informatique se réserve le droit de modifier les spécifications techniques de ses prestations à tout moment.

Remboursements : 

Aucun remboursement ne pourra être réclamé.

Obligations et responsabilité du client :

Le client reconnaît avoir reçu d’Aleph-Informatique toutes les informations et conseils qui lui étaient

nécessaires pour souscrire au présent engagement en connaissance de cause. Ainsi, les choix effectués par le client lors de la commande ainsi qu’éventuellement par la suite, demeurent sous son entière responsabilité. Le client s’engage à fournir à Aleph-Informatique tous les documents, renseignements et informations afin de lui permettre de réaliser le site conformément aux besoins et souhaits du client.Le client s’engage a fournir a aleph-informatique les textes et images avant le début des travaux.Si il ne le fait pas dans un délais de 3 semaines après la signature du contrat il s expose a des pénalités de 10% du montant total de la facture.

Le client s engage a être poli et respectable auquel cas la société se réserve le droit de résilier le contrat immédiatement sans aucun retour des règlements.

Règlement :

Lors de l’acceptation des services, le client complétera et signera le devis, faisant office de bon de commande, émanant d’Aleph-Informatique. Les modalités de paiement seront les suivantes :

-A la signature du bon de commande (devis) : 30% du prix spécifié sur le devis.

-A la recette 30% (le client pense que texte et images sont corrects mais il reste des modifications mineures à faire)

-Les 40% restants a la livraison

Le non respect de ses clauses inclus des pénalités à raison de 5% par semaine de retard.